6287W 1-6287W3
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Versement collecté et classé (sous la cote 7039WM) par l'Unité Archives de la métropole en 2020.
Présentation du contenu
Feuilles de présence, listes des dossiers examinés, fiches d'orientation, contrats d'engagements, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Versement communicable 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2015.
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