7374WM 1-7374WM16
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
7374WM - Métropole de Lyon - Commissions thématiques
1 media
Déplier tous les niveaux
Commissions thématiques, tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2020-2021
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.56 ml
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Comptes rendus, supports de présentation, convocations, feuilles d'émargement des présences, ordres du jour, dossiers d'études remis aux élus.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 7374WM17, éliminable à terme, n'a pas été versé aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
CONSEIL COMMUNAUTAIRE, URBANISME, LOGEMENT, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, EDUCATION ET SCIENCES, RESEAU ROUTIER, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, INSERTION PROFESSIONNELLE, INSERTION SOCIALE, EMPLOI, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, DEVELOPPEMENT DURABLE, ACTION SOCIALE, ENVIRONNEMENT, AGRICULTURE
Mots clés producteurs