5377W 1-5377W222
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6908898Z0033 - OPAC du Rhône, aménagement d'un local jeunes à Fontaines-sur-Saône (1998) ; n°6926898Y0049 - Association scolaire Louis QUERBES, construction d'un groupe scolaire privé à Vourles (1998) ; n°6926498F0048 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble à Villefranche-sur-Saône (1998) ; n°6926698V0038 - CROUS, rénovation du bâtiment B à Villeurbanne (1998) ; n°6938903V0269 - Conseil général du Rhône, aménagement du logement du gardien à Lyon 3ème (2003) ; n°6926698V0102 - Institut Régional d'Administration de Lyon, extension de 3 salles d'enseignement à Villeurbanne (1998) ; n°6938903E0219 - SYTRAL, extension du parc relais de stationnement de Vaise à Lyon 9ème (2003) ; n°6926498F0023 - PLATTARD SA, construction d'une usine et d'un bâtiment administratif à Villefranche-sur-Saône (1998) ; n°6909698G0026 - Société LAMY, construction d'une plateforme de messagerie à Grigny (1998) ; n°6938903E0219 - SYTRAL, construction du parc relais P2 de Vaise à Lyon 9ème (2003) ; n°69385030514 - Rectorat de l'académie de Lyon, construction de l'extension de l'ENSATT à Lyon 5ème (2003).
Conditions d'accès
communicable