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1701W - Préfecture du Rhône - Métro

1 media

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Métro.

Cote/Cotes extrêmes

1701W 1-1701W3

Date

1981-1984

Importance matérielle

0.30 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/01/1985

Présentation du contenu

Contentieux administratif

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

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Mots clés matières

COMMUNICATIONS, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, TRANSPORT, TRANSPORT URBAIN