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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Saint-Lager se situe dans le canton de Belleville-en-Beaujolais à une cinquantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Cercié, à l'ouest par les communes de Quincié-en-Beaujolais et Odenas, au sud par la commune de Charentay et à l'est par la commune de Belleville-en-Beaujolais.
Avant la Révolution française, Saint-Lager était une paroisse du Beaujolais. Elle dépendait de l'archiprêtré d'Anse, de l'élection de Villefranche et de la justice de la seigneurie de Saint-Lager.
Modalités d'entrées
Quelques documents épars (rôle des vingtièmes et documents concernant la cure) datés entre 1490 et 1790 sont entrés à une date inconnue, avant 1940.
Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Lager a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 16 novembre 2021.
Présentation du contenu
Le fonds déposé de la commune de Saint-Lager comprend les registres d'état civil, de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, affaires militaires, finances, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie et travaux publics, assistance et prévoyance, instruction publique). Il contient également les registres et dossiers de la société de secours mutuels.
Accroissements
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Mode de classement
En 2022, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2022 et 2023.
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Sous-série 3 B : bailliage de Beaujolais.
Sous-série 4 B : justices seigneuriales du Beaujolais.
Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 5 G : chambre souveraine de l'archevêché de Lyon.
Sous-série 6 G : bureau diocésain ou Chambre diocésaine de Lyon.
Sous-série 13 G : chapitre Saint-Paul (Lyon).
Sous-série 18 G : chapitre Notre-Dame de Beaujeu.
Sous-série 17 G : Chapitre Sainte-Marie-Madeleine d'Aigueperse.
Sous-série 19 G : chapitre Notre-Dame de Belleville.
Sous-série 28 G : églises, cures, chapelles.
Sous-série 50 H : confréries.
Série O : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Sous-série 5Q : séquestres des biens d'Église.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 1T et 5583W : archives déposées des écoles primaires.
11 Fi 2521-2528 : cartes postales.
66 Fi 245 : la Poste dans le Rhône
Sous-série 193 J : château de Briante.
Commune de Saint-Lager
Archives communales non déposées.
Bibliographie
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
Ouvrages sur Saint-Lager
HAMADA Mitchio, Une seigneurie et sa justice en Beaujolais aux XVIIe et XVIIIe siècles : Saint-Lager, 1984 (cotes ADRML : TH 108/1-TH 108/2).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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Présentation du contenu
Ce registre contient des plans.
Mots clés titres
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