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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5807WM - Communauté urbaine de Lyon - Arrêtés réglementaires
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Décisions du Président : certificats d'affichage des arrêtés réglementaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2008-2013
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.67 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Décisions du président de 2008 à 2011 : certificats d'affichage des arrêtés réglementaires (2008-2011). Décisions du président de 2011 à 2013 : certificats d'affichage des arrêtés réglementaires relatifs à la Direction des assemblées et de la vie institutionnelle (2011-2013).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
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