5942W 1-5942W55
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5942W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon 9e : accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion
1 media
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Accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2009-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
5.85 ml
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2023
Le versement a été transféré par l'Unité Archives de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers individuels, procès-verbaux des réunions de l'instance technique pour le logement, dossiers de mise en oeuvre et de suivi des actions d'insertion.
Conditions d'accès
Les dossiers sont librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Suivi des familles par les travailleurs sociaux.
Cote/Cotes extrêmes
5942W1-5942W43
Date
2009-2014
Présentation du contenu
Dossiers individuels des bénéficiaires : études de situation, rapports, fiches de renseignements, justificatifs d'identité, justificatifs de situation financière, justificatifs de situation personnelle et professionnelle, échéanciers financiers, factures, pièces de procédure judiciaire, notes, correspondance.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms de famille.
Conditions d'accès
Les dossiers contenant des éléments judiciaires sont librement communicables après 100 ans à compter de leur clôture. Si les éléments judiciaires ne concernent pas de mineurs, le délai est ramené à 75 ans. Les dossiers ne contenant pas d'éléments judiciaires sont librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture.
2014.
Cote/Cotes extrêmes
5942W3-5942W43
Date
2014
BOURG - BRA.
Cote/Cotes extrêmes
5942W11
Date
2014