3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

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Cote/Cotes extrêmes

3764W 1-3764W19

Date

1903-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,50 ml

Origine

Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement.

Présentation du contenu

Les dossiers ici répertoriés ont été retrouvés dans le versement des archives du commissariat régional de la République à la Libération (283W), duquel ils ont été extraits en raison de leur provenance différente. Ils concernent principalement les périodes de la guerre et de la Libération, mais contiennent également quelques documents antérieurs et postérieurs. Ils complètent les versements 182W, 437W et 668W effectués par le cabinet du préfet du Rhône.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

3764W13-3764W15;3764W19

Date

1914-1946

Juridictions militaires.

Cote/Cotes extrêmes

3764W13

Date

1914-1916, 1941-1942

Présentation du contenu

Conseil de guerre : état nominatif des jugements rendus par le conseil de guerre de la 97e division d’infanterie territoriale (1914-1916). Tribunal militaire de Lyon (14e division militaire) : rapports, avis et comptes rendus du commissaire du gouvernement, fiches d’écoutes téléphoniques, correspondance (1941-1942).