3764W 1-3764W19
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3764W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
1 media
Déplier tous les niveaux
Administration départementale et régionale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1903-1950
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,50 ml
Origine
Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement.
Présentation du contenu
Les dossiers ici répertoriés ont été retrouvés dans le versement des archives du commissariat régional de la République à la Libération (283W), duquel ils ont été extraits en raison de leur provenance différente. Ils concernent principalement les périodes de la guerre et de la Libération, mais contiennent également quelques documents antérieurs et postérieurs. Ils complètent les versements 182W, 437W et 668W effectués par le cabinet du préfet du Rhône.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Affaires militaires.
Cote/Cotes extrêmes
3764W13-3764W15;3764W19
Date
1914-1946
Juridictions militaires.
Cote/Cotes extrêmes
3764W13
Date
1914-1916, 1941-1942
Présentation du contenu
Conseil de guerre : état nominatif des jugements rendus par le conseil de guerre de la 97e division d’infanterie territoriale (1914-1916). Tribunal militaire de Lyon (14e division militaire) : rapports, avis et comptes rendus du commissaire du gouvernement, fiches d’écoutes téléphoniques, correspondance (1941-1942).