3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Condrieu.
Cote/Cotes extrêmes
05812
Autres Cotes
3Q8/1-3Q8/377
Date
1792-1947
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1837 : bureau de Sainte-Colombe puis bureau de Condrieu. Le bureau de Condrieu est supprimé en 1931, absorbé par le bureau de Givors.
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
05969
Autres Cotes
3Q8/156-3Q8/174;3Q8/378-3Q8/379
Date
An VII-1925
Présentation du contenu
Les volumes 5-7 sont manquants.
Mots clés typologiques
14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).
Cote/Cotes extrêmes
05971
Autres Cotes
3Q8/157
Date
An VIII-1807