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6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention des inondations

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Cote/Cotes extrêmes

6366W 1-6366W65

Date

1869-2008

Description physique

Importance matérielle : 5,8 ml.

Origine

Service de la navigation Rhône-Saône

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend les dossiers d'aménagements des eaux pour lutter contre les inondations (barrages, chutes et digues) mais aussi les dossiers de mise en place des plans de prévention des inondations tout au long des cours du Rhône et de la Saône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 6366W27 et 6366W29 à 6366W31 ont été recotés en série S.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Mots clés matières

INONDATION, AMENAGEMENT DES EAUX, COURS D'EAU

Mots clés producteurs

Service de la navigation Rhône-Saône

Cote/Cotes extrêmes

6366W44-6366W65

Date

1974-2004

Études et généralités.

Cote/Cotes extrêmes

6366W44

Date

1974-1997

Présentation du contenu

Protection des lieux habités contre les inondations : ampliations des arrêtés préfectoraux de prescriptions, inventaire des zones non recensées concernant le cours d'eau Saône. Risques d'inondations liés aux orages cévenols pour la région Rhône-Alpes. Cartographie réglementaire des risques naturels prévisibles demandée par le Ministre de l'environnement aux services compétents. Plan décennal de restauration des cours d'eau et de protection contre les crues de la région Rhône-Alpes. Brochures et études : École nationale des Ponts et Chaussées, Caisse Centrale de Réassurance (régime d'indemnisation des catastrophes naturelles), études de différents cas de régions.