28 juin 1988 (Besançon (25)) : compte rendu de la réunion relative à la composition du Comité de Bassin, au renouvellement de la Commission Géographique «Doubs », aux milieux prioritaires, à l'aménagement des cours d'eau, aux crues de la Saône, documents de travail, courriers (1988). 10 novembre 1988 (Besançon (25)) : compte rendu de la réunion relative au renouvellement du Bureau de la Commission, à la qualité des eaux potables de distribution publique, à la protection des captages d'eau potable en milieu karstique, à l'épuration des rejets des industries de traitement de surface, à la mise en œuvre de la politique « Milieux prioritaires » de l'Agence, aux actions engagées pour la lutte contre l'eutrophisation, à l'état d'avancement des opérations d'aménagement des cours d'eau, à la modernisation du réseau d'annonce de crues, documents de travail, courriers (1988). 15 octobre 1991 (Besançon (25)) : documents de travail de la réunion relative au cadre géographique du sous Bassin, au 6e Programme d'Intervention de l'Agence, à l'eutrophisation, aux activités d'élevage, courriers (1991). 11 mai 1993 (Besançon (25)) : documents de travail de la réunion relative à la désignation du Président de la Commission, à la présentation du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du Bassin, aux territoires de la Commission « Doubs » - Doubs amont, Doubs aval, Saône amont (partiellement), aux rivières prioritaires, à la mise en place du 6e Programme d'Intervention de l'Agence, courriers (1993). 11 mai 1994 (Malbuisson (25)) : documents de travail de la réunion relative à la pré-orientation du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du Bassin, à l'exposé de l'eutrophisation du bassin versant du Doubs et aux systèmes karstiques, à l'état d'avancement du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) « Haut-Doubs Haute-Loue », courriers (1994). 6 octobre 1995 (Salins-les-Bains (39)) : documents de travail de la réunion relative à l'état d'avancement du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du Bassin, au 7e Programme d'Intervention de l'Agence, aux applications locales de mise en place du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) « Haut-Doubs Haute-Loue », aux études et opérations engagées sur le territoire du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) (1995). 15 octobre 1996 (Besançon (25)) : documents de travail de la réunion relative à l'information sur l'état d'avancement du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du Bassin, à la présentation du 7e Programme d'Intervention de l'Agence, aux informations et discussions sur la politique locale (1996).