EDEPOT1 - Commune d'Affoux

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT1 / 1-EDEPOT1/117

Date

1692-1977

Importance matérielle

3

Origine

Affoux (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune d'Affoux  se situe à la limite avec le département de la Loire, dans le canton de Tarare, à environ 50 kilomètres de Lyon. Elle compte 369 habitants (2017). Affoux est entourée des communes de Saint-Marcel-l'Eclairé au nord, de Violay (Loire) à l'ouest, de Villechenève au sud et de Saint-Forgeux et Montrottier à l'est.

Des vestiges de la fin des périodes gauloises et gallo-romaine ont été retrouvés sur le territoire de la commune. Avant la Révolution française, Affoux était une paroisse annexe de Violay (Loire).  Elle dépendait de l'archiprêtré de Néronde, de l'élection de Villefranche et était du ressort de la sénéchaussée de Lyon.

Affoux tirerait son nom du verbe afféager « donner en fief » ou du nom affouage qui est un droit de coupe dans un bois. Son nom est cité pour la première fois au XIe siècle dans le cartulaire de l'abbaye de Savigny. À cette époque, l'église d'Affoux est placée sous la protection du château de Saint-Martin de Periculis de Montrottier. Au XVIe siècle, Affoux devient une baronnie.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune d'Affoux a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 5 juillet 2016.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune d'Affoux comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il contient également les archives de la Fabrique, des documents de la Société civile immobilière d'Affoux ainsi que des papiers privés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2019 et 2020, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 6 G : Bureau diocésain
Sous-série 7 G : Assemblée diocésaine du clergé.
Sous-série 11 G : Chapitre Saint-Martin-d'Ainay (Lyon).
Sous-série 50 H : confréries.
Sous-série Op 1 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
 
Sous-série 157 J : Fonds Jean-Gabriel Mortamet
Sous-série 162 J : Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (F.D.S.E.A.) du Rhône
Sous-série 244 J : Établissements Champier des Teintureries de la Turdine, Usine textile à Tarare
PER 2300/1 : Notre clocher, écho paroissial d'Affoux

 

Commune d'Affoux

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Justice.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT1/66

Date

1850-1863

Présentation du contenu

Composition des jurys : listes nominatives.