1709W 1-1709W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1709W - Préfecture du Rhône - Urbanisme
1 media
Déplier tous les niveaux
Urbanisme.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1964-1983
Importance matérielle
0.77 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/02/1985
Présentation du contenu
Commission départementale d'urbanisme (CDU) (1983). Logement HLM, conventionnement PAH. Ancienne autoroute A 46, tracé de la voie rapide LY 13 (contournement est de Lyon). Courrier et chrono du service (1978-1983).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 2-4 et 9 ont été éliminés en 2011.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières