3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Givors.
Cote/Cotes extrêmes
06224
Autres Cotes
3Q9/1-3Q9/845
Date
1809-1969
Biographie ou Histoire
Bureau créé en 1809. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Lyon extérieur sud-ouest.
Mots clés collectivités
Registres des actes judiciaires des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de Prud'hommes, actes d'avoués, amendes de consignation.
Cote/Cotes extrêmes
06939
Autres Cotes
3Q9/685-3Q9/689;3Q9/867
Date
1929-1952
Mots clés typologiques
9 juillet 1947-8 juin 1952 (volume 45).
Cote/Cotes extrêmes
06945
Autres Cotes
3Q9/867
Date
1947-1952