3365WM 1-3365WM12
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3365WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
1 media
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Conseil communautaire : registres des délibérations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2004-2007
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.74 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Registres des délibérations du Conseil communautaire du 26 janvier 2004 au 18 décembre 2007.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
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