4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4047W 1-4047W5

Date

1971-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/12/2005

Présentation du contenu

Permis de construire de collectivités, organismes, entreprises et particuliers. Un index nominatif est à la disposition du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée).

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°31483, 028882, 033407, 033168, 33146, 032078, 040441, 38910, 37181, 35959, 035696, 33544, 041168, 041126 et 42625.

Cote/Cotes extrêmes

4047W5

Date

1978-1979

Présentation du contenu

31483 - Maison individuelle, lotissement communal lot 13 à Propières (1978) ; 028882 - Entrepôt à Propières (1978) ; 033407 - Hangar agricole à Saint-Mamert (1978) ; 033168 - Maison et entrepôt, route du général de Sibérie à Saint-Jacques-des-Arrêts (1978) ; 33146 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères, aménagement d'une salle polyvalente (1978) ; 032078 - Entrepôt agricole à Saint-Bonnet-des-Bruyères (1978) ; 040441 - Bâtiment agricole à Ouroux (1979) ; 38910 - Étable et laiterie à Monsols (1979) ; 37181 - Étable d'élevage à Aigueperse (1979) ; 35959 - Commune de Saint-Igny-de-Vers, bureau de poste et logement (1978) ; 035696 - Bâtiment agricole à Saint-Igny-de-Vers (1978) ; 33544 - Aménagement d'une maison à Saint-Jacques-des-Arrêts (1978) ; 041168 - Bâtiment agricole à Les Ardillats (1979) ; 041126 - Maison individuelle à Saint-Bonnet-des-Bruyères (1978) ; 42625 - Maison individuelle à Saint-Igny-de-Vers (1979).