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1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri Jourdana, vice-Président délégué aux Finances

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1416WM 1-1416WM17

Date

1963-1993

Importance matérielle

1,3 ml, 17 article(s)

Origine

GRAND LYON / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/06/2016

Présentation du contenu

Ces dossiers concernent l'administration générale, les finances, le SYTRAL, les ressources humaines, le centre d'échanges Perrache-Verdun, les sapeurs-pompiers, la voirie-circulation et les transports, l'eau et l'assainissement, l'environnement, le logement, les manifestations extérieures, l'urbanisme, les cimetières et l'informatique (1963-1993). Budgets primitifs et budgets supplémentaires, décisions modificatives et compte administratif (1986-1988).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1416WM en PDF

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, FINANCES INTERCOMMUNALES, EQUIPEMENT, ADMINISTRATION GENERALE

Mots clés typologiques

BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE ADMINISTRATIF

Cote/Cotes extrêmes

1416WM12-17

Date

1986-1988

Cote/Cotes extrêmes

1416WM/14-15

Date

1987-1987

Décisions modificatives.

Cote/Cotes extrêmes

1416WM/15

Date

1987

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Budget principal, budgets annexes. Compte administratif 1987, vol. 1 : budget principal, investissement. Compte administratif 1987, vol. 2 : budget principal, fonctionnement. Compte administratif 1987, vol. 3 : budgets annexes. Compte administratif, ventilation fonctionnelle : budget principal, fonctionnement. Délibération 87-4038 : décisions modificatives, exécution de l'exercice 1987. Délibération 87-4039 : décisions modificatives 1987. Délibération 87-4134 : décisions modificatives 1987, budget annexe des eaux. Délibération 87-4136 : décisions modificatives 1987, budget principal. Délibération 87-4137 : décisions modificatives 1987, budget annexe de l'assainissement. Délibération 87-4180 : décisions modificatives 1987, budget annexe des eaux. Délibération 87-4402 : décisions modificatives et virements 1987, budget principal. Délibération 87-4482 : décisions modificatives 1987, budget principal et budgets annexes. Délibération 87-4604 : décisions modificatives 1987, budget principal, fonctionnement. Délibération 88-5298 : compte administratif 1987, budget annexe de Gerland. Délibération 88-5300 : compte administratif 1987, budget annexe de l'assainissement. Délibération 88-5301 : compte administratif 1987, budget annexe des eaux. Délibération 88-5303 : compte administratif 1987, budget principal. Délibération 88-5329 : compte administratif 1987, ventilation fonctionnelle, budget principal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable