5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Transport de matières dangereuses

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Cote/Cotes extrêmes

5884W 1-5884W278

Date

1953-1990

Description physique

30,23 ml

Origine

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 22/09/2022

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs aux installations de transport de matières dangereuses que sont les hydrocarbures, le gaz et les produits chimiques comme l'éthylène et le propylène. Les documents permettent de renseigner tant en ce qui concerne le tracé de ces canalisations que leur mise en place et leur contrôle.

Mode de classement

Le versement est classé par type de matière transportée puis par société assurant la construction et le transport.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables pour des raisons de sécurité publique. Il s'agit principalement des plans à l'échelle 1/5000 et inférieure ainsi que les plans et cartes de tracé, les plans de récolement, les plans de pose et les plans parcellaires. Les autres documents sont communicables immédiatement ou après un délai de 50 au titre du respect de la vie privée.

Langue des unités documentaires

La majorité des documents sont en français mais certains sont à allemand.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

 

Préfecture du Rhône

5M128 - Produits toxiques, contrôle sanitaire, demande d'autorisation de fabrication (1813-1924) ;

5M129 - Matières dangereuses résultant d'activités industrielles, contrôle sanitaire (1850-1909) ;

74W1-81 - Industrie des combustibles (1940-1950) ;

1042W - Contrôle des matières dangereuses (1956-1979) ;

1059W6 - Projet d'implantation d'une deuxième raffinerie (1970-1974) ;

1585W1-15 - Carburants, distribution ;

1596 W1-7 - Carburant domestique (1978-1981) ;

1794W - Transport de matières dangereuses (1984-1985).

 

Archives nationales

20000307/16-20000307/23 - Société du pipe-line Méditerranée-Rhône (SPMR) (1938-1998) ;

19800118/11 - ELF Rhône - Alpes (1957-1976).

 

Sites Internet

  • AIDA : https://aida.ineris.fr/thematiques/canalisations-transport ;
  • Société du Pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR) : https://www.spmr.fr ;
  • Société du pipeline sud-européen : https://www.spse.fr/
  • DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/canalisations-de-transport-et-de-distribution-r3718.html

 

Cote/Cotes extrêmes

5884W122-5884W171

Date

1961-1988

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5884W122-5884W156

Date

1961-1988

Cote/Cotes extrêmes

5884W131-5884W141

Date

1966-1974

Cote/Cotes extrêmes

5884W131-5884W133

Date

1966

Cote/Cotes extrêmes

5884W131-5884W132

Date

1966

Présentation du contenu

Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans, Saint-Eloi, Rignieux-le-Franc, Crans, Chalamont, Chatenay, Dompierre-sur-Veyle, Lent, Servas, Péronnas, Saint-Rémy, Saint-Denis-Le-Bourg, Polliat et Viriat.

Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

Cote/Cotes extrêmes

5884W132

Date

1966