6142W 1
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/03/2023
Présentation du contenu
Procès-verbaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Mode de classement
Classement par année.
Conditions d'accès
Versement communicable 50 ans à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbaux.
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2011.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.