EDEPOT189 - Commune de Sainte-Colombe

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT189 / 1-EDEPOT189/34

Date

1610-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Sainte-Colombe (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Sainte-Colombe a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 29 octobre 2020.

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux, des registres d'état civil jusqu'en 1903, des registres de délibérations du conseil municipal jusqu'en 1953 et des dossiers thématiques du XIXe siècle très mal identifiés (conditions de conservation très préoccupantes dans le grenier où a été effectuée la collecte). De nombreux documents sont lacunaires, parmi lesquels les registres de délibérations les plus anciens (1791-1855, 1892-1905).

À noter : les comptes de la confrérie du Saint-Sacrement (1649-1791), un registre intitulé "déclarations des religieuses" (1792).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT189/11-EDEPOT189/29

Date

1792-1903

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT189/15-EDEPOT189/18

Date

1792-1869

1850-1869.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT189/18

Date

1850-1869