5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés typologiques

Permis n°PC019060059, PC244060050, PC383060400 et PC285060621.

Cote/Cotes extrêmes

5377W154

Date

2006

Présentation du contenu

N°PC019060059 - SA CAB, extension d'une surface commerciale à Les Près de la Cloche à BELLEVILLE ; n°PC244060050 - HMF, construction de 37 logements locatif et de 39 places de stationnement au 8 avenue Georges Clémenceau à Tassin-la-Demi-Lune ; n°PC383060400 - Banque populaire Loire et Lyonnais, rénovation de l'agence bancaire au 8 rue des archers à Lyon 2 ; n°PC285060621 - Fondation de Fourvière, restauration intérieure de la chapelle Sainte-Marie-de-Fourvière au 8 place de Fourvière à Lyon 5.

Conditions d'accès

communicable