689W 1-689W103
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
689W - Préfecture du Rhône - Constructions, urbanisme et services administratifs
1 media
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Constructions, urbanisme et services administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1937-1974
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
9,08 ml
Origine
Préfecture du Rhône/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section coordination générale
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 15/01/1972.
Présentation du contenu
Cité administrative de la Part-Dieu, plan de regroupement des services administratifs. Constructions : permis de construire, plans d'urbanisme, rapports annuels d'activité. Direction départementale de l'action sanitaire et sociale (DDASS) : subventions, rapports au conseil général, documentation, correspondance avec le ministère. Chrono de diverses directions départementales (Agriculture, Ponts et Chaussées, Travail, Finances...). Direction départementale de l'Agriculture (DDA) : lois sociales, circulaires, enquêtes, dossiers de constructions diverses, calamités agricoles, bourses de l'enseignement agricole, structures agricoles. Direction départementale de l'Equipement (DDE) : rapports. Comité technique départemental des transports : rapports, procès-verbaux de réunions. Transports scolaires. Aérodromes : instructions (1937-1967), rapports, affaires diverses dont aéroport de Lyon Satolas. Régie des services automobiles du Rhône. Conférence permanente du permis de construire et commission départementale d'urbanisme. Formation professionnelle. Parc régional du Pilat (1968-1971). Législation du travail : procès-verbaux (1974).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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