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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/12/2021
Présentation du contenu
Dossiers d'adoption traités en Chambre du conseil par le Pôle 1-9.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
100 ans à compter de l'année 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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100 ans à compter de l'année 2014.
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