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6150W - Direction départementale des territoires (DDT) - Organisation du service

1 media

Réformes territoriales et gestion du personnel.

Cote/Cotes extrêmes

6150W 1-6150W29

Date

1888-2019

Description physique

Importance matérielle : 0,9 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale des territoires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/09/2023

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable en dehors des dossiers de carrières (6150W23-6150W29) qui sont soumis à un délai de 50 ans.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 6150W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION CENTRALE, SERVICE DECONCENTRE, DECONCENTRATION

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale des territoires