4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC093900005 - Société INVESTOR AGELA, construction d'une résidence pour personnes âgées, Le Goutel à Grandis ; PC167900007 - MDT HBVS RIVOLET, construction d'un immeuble de 10 logements, Le Bourg à Rivolet ; PC231900007 - EDF-GDF, aménagement d'un bâtiment existant à La Pérollière à Saint-Pierre-la-Palud ; PC283900042 - Société d'exploitation des tabacs et allumettes, construction d'un bâtiment de conditionnement de tabac, lot. Pesslière à Mions ; PC290900010, PC290900011 et PC290900012 - EDF-GDF, construction de lignes électriques à Saint-Priest ; PC290900083 - EDF centre équipement du réseau de transport, construction de lignes électrique à Saint-Priest.
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