Arrondissement Villefranche

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 1-3 E 48430

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de l’ancien arrondissement de Villefranche. Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes. Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Me Matray supplée Me Duchampt, en vertu de la loi du 5 août 1914 et par jugement rendu sur requête par le tribunal civil de Villefranche en date du 15 septembre 1914, du 19 octobre 1914 au 9 février 1919. Etude supprimée

Présentation du contenu

Exerce de 1911 à 1932. Succède à A. CHUZEVILLE (1886-1911).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 43157-3 E 43190

Date

1911-1932

1917

Cote/Cotes extrêmes

3E43163

Date

1917