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1825W - Préfecture du Rhône - Personnel territorial

1 media

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Personnel territorial.

Cote/Cotes extrêmes

1825W 1-1825W16

Date

1979-1981

Importance matérielle

2.00 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/01/1986

Présentation du contenu

Commission de réforme des agents : dossiers de séances.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1825W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, ADMINISTRATION LOCALE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, PERSONNEL