Arrondissement Villefranche

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3 E 1-3 E 48430

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de l’ancien arrondissement de Villefranche. Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes. Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Provisions à la résidence de Poule. Il exerce les fonctions de notaire dès 1777-1778 et devient juge de district à Villefranche et à Lyon après le 9 Thermidor, d'où le fait qu'il ait présidé le tribunal criminel ; il abandonne la fonction de juge à sa nomination comme notaire à Lyon, le 22 mars 1795 (Archives du Rhône, 35 L 31).

Présentation du contenu

Exerce de 1778 au juillet 1794.

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 26147-3 E 26154

Date

1777-an VII

1781-1782

Cote/Cotes extrêmes

3E26148

Date

1781-1782