1er janvier 1809-20 décembre 1810 (volume 1). Renvoie au 3Q40/291.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Monsols.

Cote/Cotes extrêmes

25354

Autres Cotes

3Q40/1-3Q40/436

Date

1808-1935

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Beaujeu.

Mots clés collectivités

Bureau de Monsols

Tables alphabétiques des acquéreurs.

Cote/Cotes extrêmes

25655

Autres Cotes

3Q40/303-3Q40/317

Date

1809-1865

Mots clés typologiques

Table des acquéreurs

Tables de renvois aux tables des vendeurs.

Cote/Cotes extrêmes

25656

Autres Cotes

3Q40/303-3Q40/308

Date

1809-1825