4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC056860003, PC056870001 et PC056870007 - ETS R.MATHELIN à Chessy-les-Mines ; PC056860005 - Mairie de Chessy-les-Mines ; PC056900011 - SOCIETE HABITAT LES SAILLANTS à Chessy-les-Mines ; PC056900019 - SOCIETE MINIERE à Chessy-les-Mines ; PC056910006 - Commune de Chessy-les-Mines, place de la mairie ; PC056920006 - IREOLE à Chessy-les-Mines ; PC056930013 - Commune de Chessy-les-Mines, avenue du stade.
Mots clés lieux
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