3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Givors.
Cote/Cotes extrêmes
06224
Autres Cotes
3Q9/1-3Q9/845
Date
1809-1969
Biographie ou Histoire
Bureau créé en 1809. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Lyon extérieur sud-ouest.
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
06726
Autres Cotes
3Q9/475-3Q9/684
Date
1809-1969
Présentation du contenu
Les volumes 6-8 sont manquants.
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès et de successions.
Cote/Cotes extrêmes
06727
Autres Cotes
3Q9/475-3Q9/674
Date
1809-1969
5 mars-8 septembre 1905 (volume 71).
Cote/Cotes extrêmes
06795
Autres Cotes
3Q9/542
Date
1905