EDEPOT36 - Commune de Cercié

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT36 / 1-EDEPOT36/22

Date

1655-1971

Origine

Cercié (Rhône)

Biographie ou Histoire

La commune de Cercié se situe dans le canton de Belleville-en-Beaujolais à une cinquantaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Villé-Morgon, à l'ouest par la commune de Régnié-Durette, au sud par les communes de Quincié-en-Beaujolais et Saint-Lager et à l'est par l'ancienne commune de Saint-Jean-d'Ardières, intégrée depuis 2019 à la nouvelle commune de Belleville-en-Beaujolais.

Modalités d'entrées

Quelques documents d'anciennes concernant la cure de Cercié (1579-1684) ont été déposés à une date inconnue.

Un dossier concernant le cimetière (1924-1925) a été donné par les Archives départementales de la Loire le 21 septembre 2017 à la suite d'une opération de classement.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Cercié a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 19 juillet 2022.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Cercié comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Il contient également un registre et quelques documents concernant le syndicat de la rivière d'Ardières.

Mode de classement

En 2022, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2022.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT36/17-EDEPOT36/22

Date

1790-1971

1878-1903.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT36/20

Date

1878-1903

Mots clés titres