EDEPOT259 / 1-EDEPOT259/7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Les registres paroissiaux (1646-1748, EDEPOT 259/1-3) ont été déposés aux Archives départementales du Rhône le 28 mars 1936, à la suite de la circulaire préfectorale du Rhône de janvier 1936 incitant les communes à déposer ces documents ; ils ont été restitués à la commune, à sa demande, en [2005]. Le reste du fonds a été déposé à une date inconnue ; le registre des délibérations du corps municipal (an II-1828, EDEPOT 259/7) a été restitué à la commune en 1978, à sa demande.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Dépôt du 28 mars 1936.
Présentation du contenu
Archives antérieures à 1790.- Rôles de taille (1599-1738), comptes (1660-1678), affaires engageant les consuls, parcellaire (1659), procédures, etc.
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 1 C : intendance du Lyonnais ; sous-série 8 C : bureau des finances ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. ARCHIVES COMMUNALES VENISSIEUX : fonds non déposé.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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