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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 17/03/1991
Présentation du contenu
Logement : HLM, Agence nationale d'amelioration de l'habitat (ANAH), immigrés. Urbanisme. Bassin Rhône-Méditerrannée-Corse (RMC), comités et commissions. Rivières, entretien. Environnement, budget. Parcs naturels régionaux du Pilat et du Vercors. Réseau routier : autoroutes, routes, tunnel de Fréjus, centres routiers. Transport ferroviaire : TGV, conventionnement ferroviaire. Transport aérien : aérodromes, aviation civile. Ville nouvelle de l'Isle-d'Abeau (VNIA).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1 à 41 ont été éliminés en 1998.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
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