2800W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

1 media

Déplier tous les niveaux

Aménagement du territoire et équipements régionaux.

Cote/Cotes extrêmes

2800W 42-2800W90

Date

1980-1990

Importance matérielle

6.26 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 17/03/1991

Présentation du contenu

Logement : HLM, Agence nationale d'amelioration de l'habitat (ANAH), immigrés. Urbanisme. Bassin Rhône-Méditerrannée-Corse (RMC), comités et commissions. Rivières, entretien. Environnement, budget. Parcs naturels régionaux du Pilat et du Vercors. Réseau routier : autoroutes, routes, tunnel de Fréjus, centres routiers. Transport ferroviaire : TGV, conventionnement ferroviaire. Transport aérien : aérodromes, aviation civile. Ville nouvelle de l'Isle-d'Abeau (VNIA).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1 à 41 ont été éliminés en 1998.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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