3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Lamure-sur-Azergues.
Cote/Cotes extrêmes
07130
Autres Cotes
3Q11/1-3Q11/399
Date
1788-1934
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1810 : bureau de Saint-Nizier-d'Azergues puis bureau de Lamure-sur-Azergues. Le bureau de Lamure-sur-Azergues ets supprimé en 1934, absorbé par le bureau du Bois-d'Oingt.
Mots clés collectivités
Registres des déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
07325
Autres Cotes
3Q11/192-3Q11/291
Date
1809-1934
Présentation du contenu
Le volume 1 entre août 1898 et mars 1899 est manquant.
Mots clés typologiques
Déclarations de mutations par décès.
Cote/Cotes extrêmes
07326
Autres Cotes
3Q11/192-3Q11/287
Date
1809-1934
1er juin 1810-18 décembre 1813 (volume 2).
Cote/Cotes extrêmes
07328
Autres Cotes
3Q11/193
Date
1810-1813