6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Documents communs aux établissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/49-6311W/51
Date
1889-2001
Propriétés CRAM.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/51
Date
1889-1985
Présentation du contenu
Vente Liergues (1951-1979) : correspondance, notes manuscrites, notes d'information, acte notarié, extrait de procès-verbal, plan, étude notariée, bulletin de centralisation, compte-rendu de conversation téléphonique, extrait de matrice cadastrale, certificat négatif individuel d'inscription, journal officiel, inventaire matériel.
Fermeture et Vente Saint-Fortunat (1946-1985) : actes notariés, extrait du registre des arrêtés du président, extrait de procès-verbal, inventaire matériel, exposé, rapport de contrôle financier, rapport de visite, règlement intérieur, convention, extrait de matrice cadastrale, certificat négatif général, actes de vente, correspondance.
Vente Privas (1953-1981), Hauteville (1919-1969), vente Foch (1949-1962), Saint-Chamond (1953-1980), Roanne (1889-1975) : correspondance, bordereau, acte de vente, extrait cadastral, extrait procès-verbal, acte d'achat, extrait de journaux, étude notariée, minute, acte d'acquisition.