Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/11/2018
Présentation du contenu
Les registres d'émoluments concernent les fonctionnaires et agents du Lycée Ampère Bourse mais également ceux des annexes (Perrache et Saxe). L'ensemble de ces documents seront cotés en sous-série 1 T Ampère car ils viennent en complément.
N.B : 5 registres de traitements de fonctionnaires et agents, d'avant 1940, sont entrés en même temps que les 58 articles ci-dessus. Ces 5 articles sont cotés en 1 T-Ampère 222-226.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 1969.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 1969.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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