4883W 1-4883W369
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4883W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Développement de l'emploi et des compétences
1 media
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Développement de l'emploi et des compétences.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1995-2005
Importance matérielle
36,9 ml, 369 article(s)
Origine
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (DDTEFP)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/01/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise, stages d'insertion et de formation à l'emploi, emplois jeunes.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE).
Cote/Cotes extrêmes
4883W/1-4883W/270
Date
1995-2005
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Demandes, pièces justificatives, avis d'attribution, conventions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005
1995.
Cote/Cotes extrêmes
4883W/1-4883W/13
Date
1995-1995
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995
Octobre N à Pa.
Cote/Cotes extrêmes
4883W/9
Date
1995
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1995