Bureau, préparation et tenue des réunions.

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4277WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Bureau

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4277WM 1-4277WM14

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,16 ml

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Dossiers de préparation et tenue des réunions du Bureau du 17 janvier au 5 décembre 2011.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 4277WM15-4277WM17, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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