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Arrondissement de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 1-3 E 48430

Mots clés lieux

Vaugneray

Biographie ou Histoire

Provisions du 28 mai 1777 (Archives nationales, BB10 138) ; il est reçu le 18 juin 1777 pour Vaugneray (Archives du Rhône, BP 3925). Il exerce les fonctions de greffier du juge de paix (incompatible avec celle de notaire) et de receveur des droits d'enregistrement (Archives du Rhône, 35 L 32, Grézieu-la-Varenne.).

Présentation du contenu

Exerce du 25 juin 1777 à 1812. Succède à J. F. DUCREUX (1724-1776). Titre éteint en 1810.

Mots clés personnes

DEPINHAC, Nicolas Charles Joseph

Cote/Cotes extrêmes

3 E 43647-3 E 43656

Date

1777-1812

Présentation du contenu

Voir aussi le répertoire coté 35 L 46 (1791-an VII).

25 juin 1777-1781

Cote/Cotes extrêmes

3E43647

Date

1777-1781