EDEPOT305 - Commune de Régnié

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT305 / 1-EDEPOT/305/86

Date

1649-1965

Importance matérielle

2,48 ml

Origine

Régnié (Rhône)

Histoire de la conservation

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Régnié a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 9 février 2017.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Régnié comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative du Bureau de Bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2017 et 2018, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français.
 

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

Sous-série 4 C : élection de Villefranche.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
EDEPOT306 : archives déposées de la commune de Durette.
Sous-série 28 G : églises, cures, chapelles.
HDEPOT BEAUJEU : archives déposées de l'hôpital de Beaujeu.
Série O 1278-1285 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P 1374-1379 : cadastre.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S : travaux publics et transports.
11 FI 2297-2303 : cartes postales.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT305/4-EDEPOT305/87

Date

1788-1965

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT305/46-EDEPOT305/47

Date

1834-1936

Mouvement de population.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT305/47

Date

1834-1895

Présentation du contenu

États annuels.