2653W - Préfecture de région - Cabinet du préfet

1 media

Déplier tous les niveaux

Administration générale de la région.

Cote/Cotes extrêmes

2653W 1-2653W17;2653W40-2653W60

Date

1970-1989

Importance matérielle

5.70 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Cabinet du préfet de région/Bureau d'ordre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/04/1990

Présentation du contenu

Syndicats agricoles, viticulteurs, orphelinat mutuelle de la police, immigrés, professions judiciaires, centre d'éducation surveillée de Collonges, tribunal de commerce, visites officielles, EDF, anciens combattants, retraités, société lyonnaise des métiers d'art, CNIL, école de musique, tribunal de grande instance, banque de France, plan Palomar, tunnel de Fréjus, habitat et construction dans le Rhône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 18 à 39 ont été éliminés en 2000.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception des articles 10-12, 40 et 48-51 librement communicables

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés personnes