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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/04/1990
Présentation du contenu
Syndicats agricoles, viticulteurs, orphelinat mutuelle de la police, immigrés, professions judiciaires, centre d'éducation surveillée de Collonges, tribunal de commerce, visites officielles, EDF, anciens combattants, retraités, société lyonnaise des métiers d'art, CNIL, école de musique, tribunal de grande instance, banque de France, plan Palomar, tunnel de Fréjus, habitat et construction dans le Rhône.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 18 à 39 ont été éliminés en 2000.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception des articles 10-12, 40 et 48-51 librement communicables
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
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