Missions de la sous-préfecture de Villefranche.

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6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture et des services de l'Etat

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Communication de la Préfecture et des services de l'Etat.

Cote/Cotes extrêmes

6148W 1-6148W14

Date

1988-2015

Origine

Rhône. Préfecture

Modalités d'entrées

Ce versement est entré le 7 avril 2023.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Mots clés matières

SERVICE DECONCENTRE, REGION

Mots clés producteurs

Rhône. Préfecture

Activités du service.

Cote/Cotes extrêmes

6148W8-6148W14

Date

1996-2015

Missions de la sous-préfecture de Villefranche.

Cote/Cotes extrêmes

6148W12

Date

2012

Présentation du contenu

Projet de service sur l'évolution des missions : rapport.

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