5643W - Comité territorial de l'audiovisuel de Lyon - Fonctionnement et suivi des attributions de fréquences

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Cote/Cotes extrêmes

5643W 1-5643W228

Date

1990-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

18,65 ml

228 article(s)

Origine

Comité territorial de l'audiovisuel ou CTA

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/09/2020

Présentation du contenu

Le fonds se compose de documents de suivi administratifs (procès-verbaux de réunions du comité, rapports annuels) et des dossiers de suivi des radios (attributions et/ou reconduction des fréquences). Les dossiers d'attribution de fréquence des radions ont été classés par ordre alphabétique des noms de radios.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

5643W/1-5643W/29

Date

1990-2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5643W/7-5643W/8

Date

1991-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1991-2004.

Cote/Cotes extrêmes

5643W/7

Date

1991-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable