6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN) - Pollutions

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Cote/Cotes extrêmes

6372W 1-6372W26

Date

1988-2011

Description physique

Importance matérielle : 2,5 ml.

Origine

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs aux actions de surveillance et de contrôle de la pollution de l'air et de l'eau menées par les services et les établissements habilités en région Rhône-Alpes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La cote 6372W4 est vacante car elle a été intégrée à la cote 6372W1.

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6372W26 qui est incommunicable pour des raisons de sécurité publique.

Cote/Cotes extrêmes

6372W1-6372W3

Date

1996-2005

Mots clés matières

Action nationale de l'inspection des installations classées.

Cote/Cotes extrêmes

6372W1

Date

2002

Présentation du contenu

Émissions de métaux toxiques dans l'atmosphère comme le plomb, le cadmium et le mercure : inventaire des installations classées concernées, correspondance, présentations, résultats.