15 septembre 1812-4 mai 1818 (volume 4).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Beaujeu.

Cote/Cotes extrêmes

03383

Autres Cotes

3Q5/1-3Q5/919

Date

1790-1966

Biographie ou Histoire

Absorbe en 1934 le bureau de Monsols. Bureau supprimé en 1967, absorbé par le bureau de Belleville.

Mots clés collectivités

Bureau de Beaujeu

Tables alphabétiques des vendeurs.

Cote/Cotes extrêmes

04030

Autres Cotes

3Q5/637-3Q5/648

Date

An VII-1865

Mots clés typologiques

Table des vendeurs

Tables principales.

Cote/Cotes extrêmes

04031

Autres Cotes

3Q5/637-3Q5/643

Date

An VII-1829