10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
00136
Autres Cotes
10C120-10C255;10C2324
Date
1693-1812
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
00255
Autres Cotes
10C234-10C236
Date
1742-1797
Présentation du contenu
En partie, ordre chronologique des décès pour chaque paroisse ; en partie, ordre alphabétique des décédés pour chaque paroisse.
Mots clés typologiques
1er janvier 1775-vers l'an V.
Cote/Cotes extrêmes
00258
Autres Cotes
10C236
Date
1775-1797
Présentation du contenu
Classement alphabétique par la première lettre du nom des décédés, toutes communes confondues. Concerne les communes d'Ancy, L'Arbresle, Bessenay, Bibost, Bully, Châtillon, Chevinay, Dommartin, Fleurieux-sur-L'Arbresle, Lentilly, Nuelles, Sain Bel, Saint-Germain-sur-L'Arbresle, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Romain-de-Popey, Sarcey, Savigny, Sourcieux-les-Mines, La Tour-de-Salvagny.