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4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4564W en PDF

Mots clés matières

URBANISME, EQUIPEMENT COLLECTIF, CONSTRUCTION

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°PC052910008, PC021930017, PC061930003, PC179930018, PC139870001, PC171910002, PC171910004, PC171910014, PC171910015, PC067860002, PC067860003, PC067860012, PC121870010 et PC121870013.

Cote/Cotes extrêmes

4564W41

Date

1986-1993

Présentation du contenu

PC052910008 - Conseil général du Rhône à CHAZAY-D'AZERGUES ; PC021930017 - OPALE - OPAC DE GRENOBLE à BESSENAY ; PC061930003 - MDT - COMMUNE DE COGNY ; PC179930018 - SICA UNIFERME à Saint-Andéol-le-Château ; PC139870001 - SIVOM DES AUBERGES à MONTROTTIER ; PC171910002 - Mairie de Sain-Bel ; PC171910004 - SERL à Sain-Bel ; PC171910014 - Mairie de Sain-Bel ; PC171910015 - EDF-GDF, La Pérollière à COURZIEU ; PC067860002 et PC067860003 - SIVOM Equipement de la Giraudière ; PC067860012 - OPAC du Rhône, Les hotelleries à LOZANNE ; PC121870010 - SA MOULINS DE LOZANNE ; PC121870013 - OPAC du Rhône.

Mots clés lieux

CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), COGNY (RHONE, FRANCE), SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE), SAIN-BEL (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), LOZANNE (RHONE, FRANCE)