3Pp 1-3Pp152
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Pp - Elaboration du cadastre
1 media
Déplier tous les niveaux
Elaboration du cadastre.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1802-1840
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.
Conditions d'accès
Ce fonds est communicable.
Conditions d'utilisation
Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.
Autre instrument de recherche
Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp20-3Pp152
Date
An XI-1831
Origine
Centre des impôts fonciers de Lyon
Confection des plans cadastraux : procès-verbaux de triangulation.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp21
Date
1827
Présentation du contenu
Ce dossier a été versé par le centre des impôts fonciers de Villefranche-sur-Saône, mais les communes concernent relèvent de l'arrondissement de Lyon et l'actuel centre des impôts fonciers « Lyon-extérieur ».
Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaine, Caluire-et-Cuire , Chassagny, Couzon-au-Mont-d'Or, Curis-au-Mont-d'Or, Fleurieu-sur-Saône, Neuville-sur-Saône, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Rochetaillée-sur-Saône, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Martin-de-Fontaines, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Vaise.