3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Vaugneray.
Cote/Cotes extrêmes
31591
Autres Cotes
3Q50/1-3Q50/575
Date
1805-1946
Biographie ou Histoire
Bureau transféré à Grézieu-la-Varenne en 1816. Revient à Vaugneray en 1834. Le bureau est supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyo
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
31592
Autres Cotes
3Q50/1-3Q50/239
Date
1809-1946
Mots clés typologiques
23 septembre 1841-3 octobre 1842 (volume 60).
Cote/Cotes extrêmes
31618
Autres Cotes
3Q50/26
Date
1841-1842